Mongolie

« Copper Critical » – un mégaprojet en Mongolie

Soutien au gouvernement sur le plan technique, juridique, fiscal et financier pour le projet Oyu Tolgoi, le contrat d’investissement le plus important du pays

Le défi

Le projet Oyu Tolgoi (OT) est un mégaprojet d’extraction de cuivre et d’or de 10 milliards de dollars US, susceptible de produire jusqu’à 500 000 tonnes de cuivre par an, lorsqu’il atteindra sa pleine capacité d’ici quelques années, avec un gisement à ciel ouvert et souterrain.

Comment un gouvernement peut-il s’assurer qu’en s’engageant avec l’une des entreprises les plus grandes et les plus expérimentées du monde et s’assurer qu’il qu’il a reçu tous les revenus qui lui reviennent? Compte tenu de la complexité technique de la mine, des sensibilités environnementales et le grand nombre de questions relatives aux recettes fiscales, le gouvernement mongol a décidé de faire à nouveau appel à CONNEX.

Solongoo Bazarsaikhan, ministre adjoint, a commenté: «Le gouvernement mongol a particulièrement apprécié les premières mesures d’appui reçues concernant les modèles financiers. Ce soutien a permis de mener une véritable discussion sur le contrat et fait toujours référence dans les cercles mongols. Étant donné que le projet OT aura des conséquences à long terme et qu’il entre dans une phase sensible, nous avons été très heureux d’accueillir à nouveau les experts de CONNEX.»

Notre rôle

Compte tenu de l’ampleur et de l’échelle du projet Oyu Tolgoi, le gouvernement mongol souhaitait mettre l’accent sur l’expertise juridique et technique, cette dernière étant fortement axée sur l’environnement. L’un des facteurs importants concernait les effets potentiels de la deuxième phase, à savoir l’exploitation de la mine souterraine, sur l’environnement. Afin d’aider les ministères impliqués à mieux comprendre ces effets potentiels, CONNEX a fait intervenir une entreprise technique et l’a chargée d’effectuer une analyse des risques. Le gouvernement a ainsi pu poser les bonnes questions au moment de négocier avec l’investisseur.

Sur le plan juridique, l’International Senior Lawyers Project (ISLP), partenaire stratégique de longue date de CONNEX, a mobilisé trois experts très talentueux et cumulant une expérience d’un siècle en matière de droit, de stratégie et de fiscalité, ce dernier point étant particulièrement important. Dans un premier temps, les experts ont organisé des réunions de présentation virtuelles, puis ils se sont rendus à trois reprises en Mongolie pour rencontrer en personne les différents groupes de travail chargés des divers aspects du contrat.

Notre impact

Comment un pays disposant d’abondantes ressources nationales et ayant une expérience limitée de la négociation se prépare-t-il à discuter de contrats d’extraction de minéraux de plusieurs milliards de dollars qui ont un impact sur l’économie mondiale et la transition énergétique? Ces dernières années, le gouvernement mongol s’est attelé à cette tâche, dans un contexte marqué à la fois par la transition économique du pays vers une société davantage fondée sur le marché et par les graves conséquences économiques de la pandémie.

La question fiscale a été, et va probablement rester, un aspect particulièrement délicat des contrats. Très concrètement, les experts ont appuyé les arguments du gouvernement concernant les recettes fiscales et le montant (supplémentaire) que l’entreprise aurait dû payer.

C’est là que les détails les plus subtils peuvent faire une différence de plusieurs centaines de millions de dollars, la tactique d’érosion de la base d’imposition et de transfert de bénéfices (BEPS) restant un point essentiel des contrats d’exploitation minière. L’implication de l’impôt minimum mondial ajoute une couche supplémentaire à un thème déjà complexe.

Les experts de CONNEX ont apporté des réponses au gouvernement et l’ont ainsi aidé à acquérir une meilleure vue d’ensemble de son plus important projet d’investissement de ses implications et de ses conséquences. Par moments, les experts ont fait appel à leurs années d’expérience pour simplement écouter et poser les bonnes questions.

Si les capacités s’en sont ainsi indéniablement trouvées renforcées, les experts se sont aussi attachés à développer une culture de d´apprentissage, du partage d’expériences et de la confiance en soi. Une meilleure coordination entre les ministres et une stratégie convenue à l’avance peuvent se révéler payantes à la table des négociations. Ces aspects sont particulièrement importants dans la perspective de négocier d’autres projets à l’avenir.

En plus de ce deuxième paquet de soutien, le premier paquet de soutien de CONNEX en 2018-19, qui s’est concentré sur la modélisation financière, a également aidé le gouvernement à se remettre d’une montagne de dettes de 2,3 milliards d’USD, qui aurait pu atteindre 22 milliards USD en raison du paiement des intérêts. De plus, un accord a été conclu concernant la mine souterraine, entraînant ainsi une hausse significative de la production (300 %) et une augmentation des recettes budgétaires.
Solongoo Bazarsaikhan, ministre adjoint, s’est exprimé ainsi: «Nous avons grandement apprécié l’appui de CONNEX. Ses experts nous ont beaucoup appris et nous sommes très reconnaissants du soutien qu’ils nous ont apporté ces deux dernières années.»